Section précédente

Section suivante

CLASSIFICATION DES EMPLOIS, Préambule

Champ d'application

Abrogé29 décembre 2001
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Abrogé29 décembre 2001

Créé le 16 mai 1990 · Abrogé le 29 décembre 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des emplois selon une convention collective

Résumé. Un article qui liste les différents types d'emplois couverts par une convention collective nationale, en excluant certains postes temporaires.

La classification des emplois suivants, concerne tous les salariés engagés par les organismes entrant dans le champ d'application de ladite convention collective nationale (C.C.N.), à l'exception du personnel d'appoint au sens de l'article 24, ainsi que du personnel recruté pendant les vacances scolaires, non bénévole, assurant exclusivement l'encadrement des mineurs. La réglementation en matière de sécurité sociale, concernant cette catégorie de personnel leur est applicable.

Employés, ouvriers, maîtrise.

Administration :

  • fonctions administratives ;
  • fonctions comptables ;
  • fonctions informatiques ;
  • fonctions de gestion ;
  • fonctions de production ;
  • fonctions planning, réservations, ventes.

Accueil.

Animation.

Entretien. - Surveillance.

Ménage. - Petit entretien.

Bar.

Restauration.

Economat.

Abrogé29 décembre 2001

Créé le 14 mai 1998 · Abrogé le 29 décembre 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des emplois dans le tourisme social

Résumé. La classification des emplois s'applique à tous les salariés du tourisme social et familial, sauf exceptions spécifiques.

La classification des emplois concerne tous les salariés saisonniers et permanents engagés par les organismes relevant de la convention collective nationale du tourisme social et familial, à l'exception des personnels recrutés pendant les vacances scolaires assurant exclusivement l'encadrement des mineurs et auxquels s'applique une réglementation spécifique de la part des organismes de sécurité sociale, ainsi que les intermittents du spectacle.

Abrogé depuis le samedi 29 décembre 2001

En vigueur du mercredi 16 mai 1990 au vendredi 28 décembre 2001

Champ d'application
Article 1er