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CLASSIFICATION DES EMPLOIS, Préambule

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La classification des emplois suivants, concerne tous les salariés engagés par les organismes entrant dans le champ d'application de ladite convention collective nationale (C.C.N.), à l'exception du personnel d'appoint au sens de l'article 24, ainsi que du personnel recruté pendant les vacances scolaires, non bénévole, assurant exclusivement l'encadrement des mineurs. La réglementation en matière de sécurité sociale, concernant cette catégorie de personnel leur est applicable.

Employés, ouvriers, maîtrise.

Administration :

fonctions administratives ;

fonctions comptables ;

fonctions informatiques ;

fonctions de gestion ;

fonctions de production ;

fonctions planning, réservations, ventes.

Accueil.

Animation.

Entretien. - Surveillance.

Ménage. - Petit entretien.

Bar.

Restauration.

Economat.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé29 décembre 2001

Créé le 16 mai 1990 · Abrogé le 29 décembre 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des emplois selon une convention collective

Résumé. Un article qui liste les différents types d'emplois couverts par une convention collective nationale, en excluant certains postes temporaires.

La classification des emplois suivants, concerne tous les salariés engagés par les organismes entrant dans le champ d'application de ladite convention collective nationale (C.C.N.), à l'exception du personnel d'appoint au sens de l'article 24, ainsi que du personnel recruté pendant les vacances scolaires, non bénévole, assurant exclusivement l'encadrement des mineurs. La réglementation en matière de sécurité sociale, concernant cette catégorie de personnel leur est applicable.

Employés, ouvriers, maîtrise.

Administration :

  • fonctions administratives ;
  • fonctions comptables ;
  • fonctions informatiques ;
  • fonctions de gestion ;
  • fonctions de production ;
  • fonctions planning, réservations, ventes.

Accueil.

Animation.

Entretien. - Surveillance.

Ménage. - Petit entretien.

Bar.

Restauration.

Economat.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 16 mai 1990 au vendredi 28 décembre 2001

Source : Légifrance