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Classification (avenant)

Nouvelle classification

Abrogé1 janvier 2018
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Remplacé5 mai 2002

Créé le 18 novembre 1996 · Remplacé le 5 mai 2002

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Actualisation des systèmes de classification dans le code du travail

Résumé. Le code du travail exige de mettre à jour régulièrement les systèmes de classification des emplois pour refléter les changements dans les fonctions.

Ainsi que le prévoit le code du travail, il convient d'actualiser régulièrement les systèmes de classification en vigueur.

Cette actualisation était nécessaire : certaines fonctions n'étaient pas prises en compte, d'autres ayant évolué. C'est l'objet des tableaux figurant en annexe au présent accord.

Créé le 5 mai 2002 · Abrogé le 1 janvier 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Actualisation des systèmes de classification dans le code du travail

Résumé. Le code du travail exige de mettre à jour régulièrement les systèmes de classification des emplois pour refléter les changements dans les fonctions.

Ainsi que le prévoit le code du travail, il convient d'actualiser régulièrement les systèmes de classification en vigueur.

Cette actualisation était nécessaire : certaines fonctions n'étaient pas prises en compte, d'autres ayant évolué. C'est l'objet des tableaux figurant en annexe au présent accord.

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2018

En vigueur du lundi 18 novembre 1996 au dimanche 31 décembre 2017

Nouvelle classification
Article 1
Article 1er