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Article 1er

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Article 1er

Le présent accord constitue un avenant à l'accord national sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans les associations gestionnaires des CFA relevant du CCCA-BTP du 16 décembre 1999, étendu par arrêté ministériel du 25 octobre 2004 et relayé au plan de chacune des associations concernées par un accord d'entreprise.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2009

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Modification des règles de temps de travail dans les CFA du BTP

Résumé. Un nouvel accord modifie les règles sur le temps de travail dans les centres de formation du BTP.

Le présent accord constitue un avenant à l'accord national sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans les associations gestionnaires des CFA relevant du CCCA-BTP du 16 décembre 1999, étendu par arrêté ministériel du 25 octobre 2004 et relayé au plan de chacune des associations concernées par un accord d'entreprise.

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Source : Légifrance