JORF n°228 du 2 octobre 1990

Art. 5. - Les sous-directions de la direction des personnels enseignants des lycées et collèges prévues à l'article 3 de l'arrêté du 1er octobre 1990 sont organisées comme suit:
A. - La sous-direction des études et de la réglementation, constituée par:
- le bureau des études et de la prévision;
- le bureau des affaires statutaires;
- le bureau de la réglementation des recrutements.
B. - La sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation, constituée par:
- le bureau de gestion des enseignants d'éducation physique et sportive, des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignements des disciplines artistiques;
- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de philosophie, lettres, histoire et géographie, sciences économiques et sociales;
- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de mathématiques, sciences physiques, sciences naturelles,
biochimie;
- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de langues vivantes et d'enseignements technologiques;
- le bureau de gestion des professeurs de lycées professionnels;
- le bureau de gestion des personnels d'éducation, des documentalistes et des personnels d'orientation.
C. - La sous-direction du recrutement, constituée par:
- le bureau d'organisation des concours de recrutement des agrégés, des certifiés, des personnels d'éducation et des personnels d'orientation;
- le bureau d'organisation des concours de recrutement et de prérecrutement des professeurs de lycées professionnels et professeurs certifiés des disciplines technologiques;
- le bureau de la gestion des stagiaires et de la formation initiale des personnels d'éducation et d'orientation.


Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Les sous-directions de la direction des personnels enseignants des lycées et collèges prévues à l'article 3 de l'arrêté du 1er octobre 1990 sont organisées comme suit:

A. - La sous-direction des études et de la réglementation, constituée par:

- le bureau des études et de la prévision;

- le bureau des affaires statutaires;

- le bureau de la réglementation des recrutements.

B. - La sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation, constituée par:

- le bureau de gestion des enseignants d'éducation physique et sportive, des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignements des disciplines artistiques;

- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de philosophie, lettres, histoire et géographie, sciences économiques et sociales;

- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de mathématiques, sciences physiques, sciences naturelles,

biochimie;

- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de langues vivantes et d'enseignements technologiques;

- le bureau de gestion des professeurs de lycées professionnels;

- le bureau de gestion des personnels d'éducation, des documentalistes et des personnels d'orientation.

C. - La sous-direction du recrutement, constituée par:

- le bureau d'organisation des concours de recrutement des agrégés, des certifiés, des personnels d'éducation et des personnels d'orientation;

- le bureau d'organisation des concours de recrutement et de prérecrutement des professeurs de lycées professionnels et professeurs certifiés des disciplines technologiques;

- le bureau de la gestion des stagiaires et de la formation initiale des personnels d'éducation et d'orientation.