Art. 4. - La direction des personnels enseignants des lycées et collèges comprend, outre le département des actions d'information et de modernisation: A. - La sous-direction des études et de la réglementation;
B. - La sous-direction de la gestion des personnels enseignants d'éducation et d'orientation;
C. - La division de la gestion des personnels en service détaché;
D. - La sous-direction du recrutement.