Entrée en vigueur différée1 janvier 2027
Entrée en vigueur différée au 1 janvier 2027
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Option pour le diplôme de technicien des métiers du spectacle
Résumé. Un article précise que le diplôme de technicien des métiers du spectacle inclut une option définie par un arrêté de 1997.
Sur le diplôme de technicien des métiers du spectacle, il est indiqué l'option prévue par l'arrêté du 10 mars 1997 susvisé.