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Arrêté du 9 septembre 2026

portant inscription du système de nébulisation pour aérosolthérapie AEROGEN GO de la société AEROGEN LIMITED au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un nouvel appareil de nébulisation à la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouvel appareil de nébulisation, l'AEROGEN GO, est maintenant remboursé par l'assurance maladie pour traiter les problèmes respiratoires et la mucoviscidose.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) à L. 165-5 (Déclaration obligatoire des dispositifs médicaux) et R. 165-1 (Conditions de remboursement des dispositifs médicaux) à R. 165-28 (Contrôle des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 23 juin 2026,

Arrêtent :

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Ajout d'un nouvel appareil de nébulisation à la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouvel appareil de nébulisation, l'AEROGEN GO, est ajouté à la liste des produits remboursables par l'assurance maladie pour le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », dans la rubrique « appareils générateurs d'aérosols pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire », la rubrique et les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
Société AEROGEN LIMITED (AEROGEN)
DESCRIPTION
Le système AEROGEN GO est un système portable de nébulisation à tamis vibrant.
Le conditionnement du système de nébulisation AEROGEN GO comprend une unité principale (générateur), une chambre de nébulisation avec tamis (réservoir de médicament), un embout buccal et 2 masques (adulte et enfant), un adaptateur secteur et 2 piles AA (facultatif), un manuel d'utilisation et une sacoche de transport.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'embout buccal peut être nettoyé jusqu'à 52 fois sur une période de 12 mois.
Le système de nébulisation AEROGEN GO est garanti pour une durée de 1 an.
1156879 Location hebdomadaire, générateur, jusqu'à 65ème sem, AEROGEN, AEROGEN GO
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031.
1141180 Location hebdomadaire, générateur, au-delà de 65ème sem, AEROGEN, AEROGEN GO
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031.
1105563 Achat semestriel, membrane et nébuliseur, AEROGEN, AEROGEN GO
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031.
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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

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Publication d'un arrêté sur les appareils de nébulisation

Résumé. Un arrêté prévoit la publication au Journal officiel d'une nouvelle mesure concernant les appareils de nébulisation pour la mucoviscidose.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 septembre 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. DELPECH

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. BARTHELEMY

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. DELPECH

Arrêté du 9 septembre 2026
Article 1
Article 2
Article 3