Arrêté du 9 septembre 2026

Article 1

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Article 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », dans la rubrique « appareils générateurs d'aérosols pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire », la rubrique et les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
Société AEROGEN LIMITED (AEROGEN)
DESCRIPTION
Le système AEROGEN GO est un système portable de nébulisation à tamis vibrant.
Le conditionnement du système de nébulisation AEROGEN GO comprend une unité principale (générateur), une chambre de nébulisation avec tamis (réservoir de médicament), un embout buccal et 2 masques (adulte et enfant), un adaptateur secteur et 2 piles AA (facultatif), un manuel d'utilisation et une sacoche de transport.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'embout buccal peut être nettoyé jusqu'à 52 fois sur une période de 12 mois.
Le système de nébulisation AEROGEN GO est garanti pour une durée de 1 an.
1156879 Location hebdomadaire, générateur, jusqu'à 65ème sem, AEROGEN, AEROGEN GO
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031.
1141180 Location hebdomadaire, générateur, au-delà de 65ème sem, AEROGEN, AEROGEN GO
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031.
1105563 Achat semestriel, membrane et nébuliseur, AEROGEN, AEROGEN GO
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Ajout d'un nouvel appareil de nébulisation à la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouvel appareil de nébulisation, l'AEROGEN GO, est ajouté à la liste des produits remboursables par l'assurance maladie pour le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, dans la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », dans la rubrique « appareils générateurs d'aérosols pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire », la rubrique et les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
Société AEROGEN LIMITED (AEROGEN)
DESCRIPTION
Le système AEROGEN GO est un système portable de nébulisation à tamis vibrant.
Le conditionnement du système de nébulisation AEROGEN GO comprend une unité principale (générateur), une chambre de nébulisation avec tamis (réservoir de médicament), un embout buccal et 2 masques (adulte et enfant), un adaptateur secteur et 2 piles AA (facultatif), un manuel d'utilisation et une sacoche de transport.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Aérosolthérapie par nébulisation dans le traitement des affections respiratoires et de la mucoviscidose :
- pour l'administration de médicaments ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché pour cette voie d'administration et, le cas échéant, selon les conditions de prescription du médicament définies par l'autorisation de mise sur le marché,
- ou pour l'administration de dispositifs médicaux destinés à la nébulisation inscrits sur la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) et, le cas échéant, selon les conditions de prescription définies pour le dispositif médical.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'embout buccal peut être nettoyé jusqu'à 52 fois sur une période de 12 mois.
Le système de nébulisation AEROGEN GO est garanti pour une durée de 1 an.
1156879 Location hebdomadaire, générateur, jusqu'à 65ème sem, AEROGEN, AEROGEN GO
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031.
1141180 Location hebdomadaire, générateur, au-delà de 65ème sem, AEROGEN, AEROGEN GO
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031.
1105563 Achat semestriel, membrane et nébuliseur, AEROGEN, AEROGEN GO
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Nébuliseur à tamis vibrant : AEROGEN GO (référence HCM-86C).
Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2031.

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