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Arrêté du 9 septembre 2013

modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification d'un arrêté de 2008

Résumé. Un arrêté de 2008 est mis à jour par un nouvel arrêté en 2013.

Le ministre de l'éducation nationale, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2008 modifié fixant le nombre des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2008 modifié fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Arrêtent :

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Modification de l'arrêté du 30 décembre

Résumé. L'arrêté du 30 décembre 2008 est modifié par l'arrêté du 9 septembre 2013.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2008Art. B I → Version 10
- Arrêté du 30 décembre 2008
Art. B I

En vigueur depuis le 3 octobre 2013

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 9 septembre 2013 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 septembre 2013.

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

F. Guin

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

F. Guin

La ministre des sports, de la jeunesse,

de l'éducation populaire

et de la vie associative,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines

par intérim,

P. Sanson

En vigueur depuis le jeudi 3 octobre 2013

Arrêté du 9 septembre 2013
Article 1
Article 2