JORF n°0270 du 22 novembre 2014

ARRÊTÉ du 9 octobre 2014

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 231-8, L. 232-1, L. 232-3 et D. 232-1 à D. 232-9 ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage,

Arrêtent :

Article 1

Le vingt et unième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 2012 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« - antenne médicale de prévention du dopage de Rhône-Alpes, implantée au centre hospitalier de Grenoble et placée sous la responsabilité du docteur Michel GUINOT, médecin du sport, assurant la coordination d'un réseau impliquant les structures implantées à l'hôpital Edouard Herriot des hospices civils de Lyon et au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, placées respectivement sous la responsabilité du docteur Sandra WINTER, médecin du sport, et du docteur Pascal EDOUARD, médecin du sport. »

Article 2

Le directeur des sports et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 octobre 2014.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service,

F. Faucon