En vigueur depuis le 16 novembre 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification temporaire des cahiers des charges de labels rouges pour l'élevage de volailles
Résumé. Un arrêté modifie temporairement les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour l'élevage de volailles en raison des conditions climatiques défavorables.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.