Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des référentiels d'activités et compétences pour les diplômes sportifs
Résumé Les exigences pour obtenir un diplôme sportif sont détaillées dans cet arrêté.
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme définis à l'article D. 212-13 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
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