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Arrêté du 9 novembre 2023

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Annexes

Annexe I — Annexe VII

JORF n°0269 du 21 novembre 2023

Chapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dérogation pour les étudiants ayant échoué en 2024 à la voie C du concours

Résumé Les étudiants qui ont échoué en 2024 à la voie C peuvent retenter leur chance en 2025 en passant par la voie 'licence'.

Par dérogation au 3° de l'article 1er, les étudiants ayant échoué en 2024 à la voie C du concours organisé par l'arrêté cité à l'article 17 sont autorisés à se présenter, en 2025, à la voie " licence " de ce concours.

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Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension des dispositions aux voies A et A-TB des concours communs

Résumé Les mêmes règles s'appliquent pour les voies A et A-TB des concours communs pour les écoles d'ingénieurs et vétérinaires.

Les dispositions des voies " CPGE BCPST " ou " CPGE TB " du 3e alinéa au 3° de l'article 1er s'entendent également pour les voies A et A-TB des concours communs organisés par l'arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et par l'arrêté du 1er août 2019 modifié relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires.

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Article 16

Par dérogation à l'article 5, l'épreuve d'admission pour la session 2024 de la voie " BUT " et de la voie " BTSA et BTS " est un entretien avec le jury portant notamment sur travaux ou mémoire de stage d'une durée de 40 min et affectée d'un coefficient 3.

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Article 17

L'arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur est abrogé.

Toutefois, les dispositions relatives à la voie C prévue par l'arrêté du 1er août 2019 modifié relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur restent en vigueur jusqu'au 1er septembre 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 1er août 2019 > > Sct. Titre IER : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 15, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX > >

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29 abrogés

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication et Exécution de l'Arrêté

Résumé Les responsables de l'enseignement supérieur et de la recherche doivent appliquer cet arrêté et le publier.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et le directeur général de l'enseignement et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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