En vigueur depuis le 25 novembre 2022
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Modification des annexes du livret scolaire
Les annexes de l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé (Arrêté du 4 mars 2020 sur le livret scolaire du baccalauréat) relatives au livret scolaire de la voie générale, au livret scolaire de la voie technologique et au livret scolaire de la voie technologique dans la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mars 2020Art. Annexes