Abrogé par Arrêté du 5 février 2025 - art. 10 (V)
Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 octobre 2026
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Rôle de la directrice des sports dans l'arrêté
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.