Arrêté du 9 novembre 2012

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

La direction centrale du service de santé des armées comprend :
a) La sous-direction « hôpitaux - recherche » ;
b) La sous-direction « plans - capacités » ;
c) La sous-direction « appui à l'activité » ;
d) La sous-direction « ressources humaines ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé3 septembre 2018

Créé le 1 décembre 2012 · Abrogé le 3 septembre 2018

La direction centrale du service de santé des armées comprend :
a) La sous-direction « hôpitaux - recherche » ;
b) La sous-direction « plans - capacités » ;
c) La sous-direction « appui à l'activité » ;
d) La sous-direction « ressources humaines ».

Historique des versions

En vigueur du samedi 1 décembre 2012 au dimanche 2 septembre 2018

Source : Légifrance