Arrêté du 9 novembre 2012

Article 6

Abrogé3 septembre 2018

Créé le 1 décembre 2012

La direction centrale du service de santé des armées comprend :
a) La sous-direction « hôpitaux - recherche » ;
b) La sous-direction « plans - capacités » ;
c) La sous-direction « appui à l'activité » ;
d) La sous-direction « ressources humaines ».

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 3 septembre 2018

Abrogé parArrêté du 11 juillet 2018art. 14 (Ab)

En vigueur du samedi 1 décembre 2012 au dimanche 2 septembre 2018

La direction centrale du service de santé des armées comprend :
a) La sous-direction « hôpitaux - recherche » ;
b) La sous-direction « plans - capacités » ;
c) La sous-direction « appui à l'activité » ;
d) La sous-direction « ressources humaines ».