Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des obligations de service des enseignants
Résumé. Les obligations de service des enseignants sont maintenant précisées en fonction des différents modes pédagogiques et incluent les formations initiale, continue et à la recherche.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 avril 1994Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 1 avril 1994Art. 1