Arrêté du 9 novembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 avril 1994

Art. 1

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Précision des obligations de service des enseignants

Résumé. Les obligations de service des enseignants sont maintenant précisées en fonction des différents modes pédagogiques et incluent les formations initiale, continue et à la recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 avril 1994Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 1 avril 1994
Art. 1

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