JORF n°270 du 21 novembre 1998

Arrêté du 9 novembre 1998

Le secrétaire d'Etat à la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 626, R. 5149, R. 5190 et R. 5204 ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence du médicament,

Arrête :

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Art. 1er. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister :

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Liste I

Clazuril.

Diclazuril.

Tilétamine.

Zolazépam.

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Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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SONT CLASSES SUR LA LISTE I DES SUBSTANCES VENENEUSES LES PRODUITS SUIVANTS AINSI QUE LEURS SELS ET LEURS ESTERS S'ILS PEUVENT EXISTER:

LISTE I:

CLAZURIL,

DICLAZURIL,

TILETAMINE,

ZOLAZEPAM.

Fait à Paris, le 9 novembre 1998.

Bernard Kouchner