JORF n°270 du 21 novembre 1998

Art. 1er. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister :


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Art. 1er. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister :