Arrêté du 9 novembre 1994

Article 1

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Article 1

Les échantillons de poussières réalisés en vue de la détermination d'une part du taux de quartz, d'autre part de l'empoussiérage, dans les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales des mines et des carrières sont constitués comme il est indiqué aux articles ci-après.

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Créé le 2 décembre 1994 · Abrogé le 1 janvier 2014

Les échantillons de poussières réalisés en vue de la détermination d'une part du taux de quartz, d'autre part de l'empoussiérage, dans les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales des mines et des carrières sont constitués comme il est indiqué aux articles ci-après.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 2 décembre 1994 au mardi 31 décembre 2013

Source : Légifrance