Arrêté du 9 mars 2026

Article 3

Créé le 8 mai 2026

Conformément aux dispositions de l'article D. 337-199 du code de l'éducation, à chaque unité générale obligatoire ou facultative du diplôme correspond une épreuve ou une sous-épreuve de l'examen.
Les modalités d'évaluation des épreuves et sous-épreuves sont fixées en annexes du présent arrêté :

  • annexe I pour la définition de la sous-épreuve de français ;
  • annexe II pour la définition de la sous-épreuve d'histoire-géographie et enseignement moral et civique ;
  • annexe III pour la définition de la sous-épreuve de mathématiques ;
  • annexe IV pour la définition de la sous-épreuve de physique-chimie ;
  • annexe V pour la définition de l'épreuve de langue vivante obligatoire ;
  • annexe VI pour la définition de la sous-épreuve d'économie-gestion ;
  • annexe VII pour la définition de la sous-épreuve de prévention santé et environnement ;
  • annexe VIII pour la définition de l'épreuve d'éducation physique et sportive ;
  • annexe IX pour la définition de l'épreuve facultative de langue vivante étrangère ou régionale ou de langue des signes française.

L'épreuve facultative de mobilité est définie par l'arrêté du 30 août 2019 modifié susvisé.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 8 mai 2026