JORF n°0066 du 18 mars 2023

Arrêté du 9 mars 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, Soja »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel

Résumé Des variétés de soja et de tournesol sont approuvées pour la vente en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------|----------------|--------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Soja | Annabella. | Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). | Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). | | |LID Constructor.| Euralis Semences (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | LID Diamantor. | Euralis Semences (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | Sankara. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Siflora. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Stapelia. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Stappla. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | SU Ademira. |Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).| Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). | | | Supernova. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Suza. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | |Tournesol| LID1056H. | Soltis (FR). | Lidea France SAS (FR). |

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Article 2

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Inscription de variétés de soja au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé Trois variétés de soja sont ajoutées à la liste officielle pour 10 ans, ce qui permet de les multiplier et de les exporter.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|Espèce|Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------|------------|------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Soja | Alameda. |Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).| Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). | | | Scelia. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | |Strombolia. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). |

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Article 3

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Rôle de la directrice générale de l'alimentation

Résumé La directrice générale de l'alimentation doit faire ce que dit l'arrêté et le publier de manière officielle.

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 mars 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux