JORF n°0033 du 8 février 2023

Arrêté du 27 janvier 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 5 juillet 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, Soja »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Deux variétés de tournesol sont ajoutées à la liste officielle des plantes cultivées en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------|------------|---------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Tournesol| LG50276. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | |SY Fenomeno.|Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SA (FR). |

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Article 2

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Inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de tournesol sont ajoutées à la liste officielle des plantes cultivées en France pour 10 ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------|------------------|---------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Tournesol| LG50529 SX. (1) | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | LG50541 CLP. (2) | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | LG50726. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | |SY Lazuri CLP. (2)|Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SA (FR). |

(1) Variété tolérante à un herbicide de la famille des sulfonylurées.
(2) Variété tolérante à un herbicide de la famille des imidazolinones.

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Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de soja et de tournesol

Résumé Quelques variétés de soja et de tournesol restent sur la liste officielle des plantes cultivées en France pour encore cinq ans.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- Soja : Steara ;
- Tournesol : LG5687HO, SY Explorer.

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Article 4

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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de soja et de tournesol ne sont plus officielles mais peuvent être vendues jusqu'en juin 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Soja : AWOL01, OAC Erin, RGT Strofa, Santana, Soprana, Sumatra ;
- Tournesol : Carrera CLP, DKF3333, ES Columbella, Manager, MAS 83R, MAS 86OL, MAS 89M, SY Vivacio.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

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Article 5

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé Plus de variétés de soja et de tournesol autorisées pour la culture en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Soja : Socoa ;
- Tournesol : Interstellar, MAS 920CP, NX91252, Vador.

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Article 6

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Nomination d'un responsable pour la variété de tournesol Kendo

Résumé Panam France SAS est maintenant responsable de la variété de tournesol Kendo.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Panam France SAS (FR) » pour la variété de tournesol Kendo.

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Article 7

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Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice pour des variétés de tournesol

Résumé Syngenta France SA (FR) prend en charge la gestion de plusieurs variétés de tournesol.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Syngenta France SA (FR) » pour les variétés de tournesol Azureo, DKF3333, Duncan CLP, Estrada, Kerbel, NK Delfi, NK Ferti, NK Kondi, NK Rocky, NK Stradi, NX91252, NX93140, SY Avenger, SY Bacardi CLP, SY Belasko, SY Bolonia, SY Booster, SY Celesto, SY Chester, SY Chronos, SY Daxton, SY Diamantis, SY Excellio, SY Explorer, SY Flamenco, SY Genio, SY Illico, SY Kupava, SY Levis, SY Mariner, SY Nebraska, SY Octavio, SY Olisto, SY Otello, SY Rialto, SY Strato CLP, SY Valeo, SY Vertuo, SY Virtuoso, SY Vivacio, Tekny, Tutti.

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Article 8

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté est maintenant officiel en France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 27 janvier 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux