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Arrêté du 9 mars 2020

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de soja)

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Ajout de variétés de soja au catalogue officiel des plantes cultivées

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2020 ajoute de nouvelles variétés de soja au catalogue officiel des plantes cultivées en France pour dix ans.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 janvier 2020 (Mise à jour des variétés de tournesols et soja autorisées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, Soja »,

Arrête :

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Ajout de variétés de soja au catalogue officiel

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2020 ajoute plusieurs variétés de soja au catalogue officiel des plantes cultivées en France, valable pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Soja Abiola. Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).
Adelfia. Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).
RGT Salsa. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Satelia. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Sigma. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Strofa. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
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Nouveaux sojas autorisés pour l'export

Résumé. Quatre nouvelles variétés de soja peuvent être cultivées en France pour l'exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Soja ES Chancellor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Conqueror. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Decor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Governor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2020 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 mars 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 9 mars 2020
Article 1
Article 2
Article 3