Arrêté du 9 mars 2018

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

L'annexe de l'arrêté du 3 mai 2016 susvisé (Nouveau parcours de formation pour le BTS agricole) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 11 mars 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2018 remplace l'annexe d'un arrêté précédent du 3 mai 2016.

L'annexe de l'arrêté du 3 mai 2016 susvisé (Nouveau parcours de formation pour le BTS agricole) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 11 mars 2018

Source : Légifrance