Arrêté du 9 mars 2012

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I. - Association IME Ma Campagne
(16000 Angoulême)

a) Accord d'entreprise du 16 mars 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés sur l'année.
b) Avenant n° 1 du 14 novembre 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés sur l'année.

II. - ADAPEI des Côtes-d'Armor
(22192 Plérin)

Avenant du 2 mars 2011 à l'accord d'entreprise du 31 décembre 2008 relatif à la garantie complémentaire frais de santé.

III. - Association Maison Arc-en-Ciel - foyer Mestioual
(29233 Cléder)

a) Accord d'entreprise du 29 septembre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel.
b) Accord d'entreprise du 6 décembre 2010 relatif à la négociation annuelle obligatoire.

IV. - Association APEI du Grand Montpellier
(34090 Montpellier)

Accord d'entreprise du 11 octobre 2010 relatif au travail de nuit.

V. - ADAPEI de la Loire
(42000 Saint-Etienne)

Avenant n° 2 du 25 janvier 2010 à l'accord n° 11 du 8 octobre 2001 relatif aux congés pour enfants malades.

VI. - ADAPEI de la Haute-Loire
(43002 Le Puy-en-Velay)

Accord du 25 octobre 2010 relatif à la formation professionnelle.

VII. - ADPEP de la Haute-Loire
(43000 Le Puy-en-Velay)

Accord du 30 juin 2010 relatif au travail de nuit.

VIII. - APEI Vallée de l'Orne
(57360 Amnéville)

Accord du 16 novembre 2011 relatif au temps de travail annualisé.

IX. - Association Aide à domicile du canton de Lormes
(58140 Lormes)

Décision unilatérale du 25 février 2011 relative à la modulation du temps de travail.

X. - ADAPEI des Pyrénées-Orientales
(66450 Pollestres)

Accord du 25 octobre 2010 relatif à la formation professionnelle.

XI. - FASSAD Haute-Saône
(70003 Vesoul)

Accord du 16 décembre 2010 relatif à la négociation annuelle obligatoire.

XII. - Association albigeoise d'assistance
(81000 Albi)

Accord du 18 octobre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - ADAPEI de Tarn-et-Garonne
(82000 Montauban)

Accord du 27 septembre 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel annualisé.

XIV. - Association Les Papillons blancs de l'Essonne
(91021 Evry)

Avenant n° 1 du 17 septembre 2011 à l'accord du 3 décembre 2010 relatif à la convention forfaits jours pour les cadres.

XV. - Association HAARP
(95240 Cormeilles-en-Parisis)

Décision unilatérale du 9 novembre 2011 relative à la négociation annuelle obligatoire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Liste d'accords d'entreprise agréés en mars 2012

Résumé. Un arrêté liste plusieurs accords et avenants signés entre des associations et leurs salariés, concernant divers aspects du temps de travail, de la formation professionnelle et des avantages sociaux.

I. - Association IME Ma Campagne
(16000 Angoulême)

a) Accord d'entreprise du 16 mars 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés sur l'année.
b) Avenant n° 1 du 14 novembre 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés sur l'année.

II. - ADAPEI des Côtes-d'Armor
(22192 Plérin)

Avenant du 2 mars 2011 à l'accord d'entreprise du 31 décembre 2008 relatif à la garantie complémentaire frais de santé.

III. - Association Maison Arc-en-Ciel - foyer Mestioual
(29233 Cléder)

a) Accord d'entreprise du 29 septembre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel.
b) Accord d'entreprise du 6 décembre 2010 relatif à la négociation annuelle obligatoire.

IV. - Association APEI du Grand Montpellier
(34090 Montpellier)

Accord d'entreprise du 11 octobre 2010 relatif au travail de nuit.

V. - ADAPEI de la Loire
(42000 Saint-Etienne)

Avenant n° 2 du 25 janvier 2010 à l'accord n° 11 du 8 octobre 2001 relatif aux congés pour enfants malades.

VI. - ADAPEI de la Haute-Loire
(43002 Le Puy-en-Velay)

Accord du 25 octobre 2010 relatif à la formation professionnelle.

VII. - ADPEP de la Haute-Loire
(43000 Le Puy-en-Velay)

Accord du 30 juin 2010 relatif au travail de nuit.

VIII. - APEI Vallée de l'Orne
(57360 Amnéville)

Accord du 16 novembre 2011 relatif au temps de travail annualisé.

IX. - Association Aide à domicile du canton de Lormes
(58140 Lormes)

Décision unilatérale du 25 février 2011 relative à la modulation du temps de travail.

X. - ADAPEI des Pyrénées-Orientales
(66450 Pollestres)

Accord du 25 octobre 2010 relatif à la formation professionnelle.

XI. - FASSAD Haute-Saône
(70003 Vesoul)

Accord du 16 décembre 2010 relatif à la négociation annuelle obligatoire.

XII. - Association albigeoise d'assistance
(81000 Albi)

Accord du 18 octobre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - ADAPEI de Tarn-et-Garonne
(82000 Montauban)

Accord du 27 septembre 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel annualisé.

XIV. - Association Les Papillons blancs de l'Essonne
(91021 Evry)

Avenant n° 1 du 17 septembre 2011 à l'accord du 3 décembre 2010 relatif à la convention forfaits jours pour les cadres.

XV. - Association HAARP
(95240 Cormeilles-en-Parisis)

Décision unilatérale du 9 novembre 2011 relative à la négociation annuelle obligatoire.

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