I. - Association IME Ma Campagne
(16000 Angoulême)

a) Accord d'entreprise du 16 mars 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés sur l'année.
b) Avenant n° 1 du 14 novembre 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés sur l'année.

II. - ADAPEI des Côtes-d'Armor
(22192 Plérin)

Avenant du 2 mars 2011 à l'accord d'entreprise du 31 décembre 2008 relatif à la garantie complémentaire frais de santé.

III. - Association Maison Arc-en-Ciel - foyer Mestioual
(29233 Cléder)

a) Accord d'entreprise du 29 septembre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel.
b) Accord d'entreprise du 6 décembre 2010 relatif à la négociation annuelle obligatoire.

IV. - Association APEI du Grand Montpellier
(34090 Montpellier)

Accord d'entreprise du 11 octobre 2010 relatif au travail de nuit.

V. - ADAPEI de la Loire
(42000 Saint-Etienne)

Avenant n° 2 du 25 janvier 2010 à l'accord n° 11 du 8 octobre 2001 relatif aux congés pour enfants malades.

VI. - ADAPEI de la Haute-Loire
(43002 Le Puy-en-Velay)

Accord du 25 octobre 2010 relatif à la formation professionnelle.

VII. - ADPEP de la Haute-Loire
(43000 Le Puy-en-Velay)

Accord du 30 juin 2010 relatif au travail de nuit.

VIII. - APEI Vallée de l'Orne
(57360 Amnéville)

Accord du 16 novembre 2011 relatif au temps de travail annualisé.

IX. - Association Aide à domicile du canton de Lormes
(58140 Lormes)

Décision unilatérale du 25 février 2011 relative à la modulation du temps de travail.

X. - ADAPEI des Pyrénées-Orientales
(66450 Pollestres)

Accord du 25 octobre 2010 relatif à la formation professionnelle.

XI. - FASSAD Haute-Saône
(70003 Vesoul)

Accord du 16 décembre 2010 relatif à la négociation annuelle obligatoire.

XII. - Association albigeoise d'assistance
(81000 Albi)

Accord du 18 octobre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - ADAPEI de Tarn-et-Garonne
(82000 Montauban)

Accord du 27 septembre 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel annualisé.

XIV. - Association Les Papillons blancs de l'Essonne
(91021 Evry)

Avenant n° 1 du 17 septembre 2011 à l'accord du 3 décembre 2010 relatif à la convention forfaits jours pour les cadres.

XV. - Association HAARP
(95240 Cormeilles-en-Parisis)

Décision unilatérale du 9 novembre 2011 relative à la négociation annuelle obligatoire.