Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté sur les soldes des volontaires
Résumé. L'arrêté du 6 janvier 2009 fixant les montants de la solde des volontaires est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 janvier 2009Art. 1 : Montants des soldes des volontaires en 2008Arrêté du 6 janvier 2009Art. 3 : Entrée en vigueur d'un arrêté
- Arrêté du 6 janvier 2009Art. 1, Art. 3