En vigueur depuis le 12 mars 2010
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Conditions de réussite aux épreuves de vérification des connaissances
Sont réputés avoir satisfait aux épreuves de vérification des connaissances les candidats ayant obtenu une note au moins égale à la moyenne pour chacune des épreuves.
La liste des candidats ayant satisfait à ces épreuves est établie par le jury.
Le candidat conserve le bénéfice de l'épreuve pour laquelle il a obtenu une note au moins égale à la moyenne.