En vigueur depuis le 8 avril 1990
L'arrêté du 17 mars 1978 relatif à la race du cheval Camargue est abrogé.
Arrêté du 9 mars 1990
L'arrêté du 17 mars 1978 relatif à la race du cheval Camargue est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 8 avril 1990
L'arrêté du 17 mars 1978 relatif à la race du cheval Camargue est abrogé.
cite
En vigueur depuis le dimanche 8 avril 1990
Source : Légifrance
Arrêté 1978-03-17