Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles sur les dotations médicales à bord des navires
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-3.07, Art. 217-3.10, Art. Annexe 217-3.A.2 I, Art. Dotation A, Art. Dotation B, Art. Complément passagers 2, Art. Complément passagers 3, Art. Complément passagers 4, Art. Annexe 217-3.A.5, Art. Annexe 217-3.A.4, Art. 217-4.05
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification des règles de stockage du matériel médicalArrêté du 23 novembre 1987Art. 217-3.07 → Version 4 : Changement du cadre réglementaire pour la dotation médicale
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 217-3.09, Art. 217-3.08, Art. 217-3.07