Arrêté du 9 mai 2018
Abrogé10 décembre 2018
Abrogé par Arrêté du 30 novembre 2018 - art. 9
La ministre des armées,
Vu le décret n° 2004-538 du 14 juin 2004 relatif à la reconnaissance des niveaux de qualification des praticiens des armées,
Arrête :
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Abrogé10 décembre 2018Chapitre III : CONCOURS POUR L'ACCÈS AU NIVEAU DE QUALIFICATION DE PRATICIEN CERTIFIÉ
Abrogé10 décembre 2018Chapitre IV : DISPOSITIONS FINALES
Abrogé10 décembre 2018Annexes
Abrogé10 décembre 2018Fait le 9 mai 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice centrale du service de santé des armées,
M. Gygax
Abrogé depuis le lundi 10 décembre 2018
Abrogé parArrêté du 30 novembre 2018art. 9
En vigueur du vendredi 25 mai 2018 au dimanche 9 décembre 2018
Arrêté du 9 mai 2018
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre II : CONCOURS POUR L'ATTRIBUTION DU NIVEAU DE QUALIFICATION DE PRATICIEN CONFIRMÉ
Chapitre III : CONCOURS POUR L'ACCÈS AU NIVEAU DE QUALIFICATION DE PRATICIEN CERTIFIÉ
Chapitre IV : DISPOSITIONS FINALES
Annexes