Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de nom et de contenu du baccalauréat professionnel
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la spécialité du baccalauréat professionnelArrêté du 7 avril 2011Art. 4 : Horaires et stages pour le bac pro agencement
→ Version 3 : Modification de la dénomination d'une spécialitéArrêté du 7 avril 2011Art. 6 : Choix des modalités d'examen pour le baccalauréat professionnel
→ Version 2 : Modification du libellé d'une spécialité de baccalauréat professionnel
- Arrêté du 7 avril 2011Art. 1, Art. 4, Art. 6