Arrêté du 9 mai 2011

Article 1

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Article 1

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Création de règles pour les petits navires aquacoles) à 9 (Rôle du directeur des affaires maritimes) ci-après.

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En vigueur depuis le 23 juin 2011

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Modification des règles pour les navires aquacoles

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les petits bateaux d'élevage de poissons.

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Création de règles pour les petits navires aquacoles) à 9 (Rôle du directeur des affaires maritimes) ci-après.

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En vigueur depuis le jeudi 23 juin 2011

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