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Création d'une attestation pour les élèves de première professionnelle en cultures marines
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 août 2014Art. 11-1
Arrêté du 9 juin 2021
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 août 2014
Art. 11-1
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 août 2014Art. 11-1
Source : Légifrance