Arrêté du 9 juin 2016

Article 2

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Article 2

Les définitions des instruments de mesure, des sous-ensembles, des dispositifs et des systèmes de mesure mentionnés au I de l'article 5-1 du décret du 3 mai 2001 susvisé sont précisées :
1° En ce qui concerne les définitions générales, à l'annexe I ;
2° En ce qui concerne les définitions spécifiques à chaque catégorie d'instruments de mesure, aux annexes III à XII.

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En vigueur depuis le 12 juin 2016

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Définitions des instruments de mesure

Résumé. L'article précise où trouver les définitions des différents instruments de mesure mentionnés dans un décret de 2001.

Les définitions des instruments de mesure, des sous-ensembles, des dispositifs et des systèmes de mesure mentionnés au I de l'article 5-1 du décret du 3 mai 2001 susvisé sont précisées :
1° En ce qui concerne les définitions générales, à l'annexe I ;
2° En ce qui concerne les définitions spécifiques à chaque catégorie d'instruments de mesure, aux annexes III à XII.

Relations

cite

cite  I de l'article 5-1 du décret du 3 mai 2001 susvisé

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