Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des contrôles techniques des véhicules
Résumé. L'arrêté modifie les contrôles techniques des véhicules, notamment pour les véhicules lourds, en précisant les observations et défauts constatables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe I → Version 6Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe I (suite) → Version 6Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe I (suite) → Version 6
- Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe I, Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite)