Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification d'un article sur la chasse
Résumé. L'article simplifie les règles en supprimant des références obsolètes et en ajoutant une exception pour les lieutenants de louveterie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 août 1986Art. 12 : Exclusion des lieutenants de louveterie
→ Version 2 : Simplification et ajout d'une exception
→ Version 2 : Simplification et ajout d'une exception
- Arrêté du 1 août 1986Art. 12