Arrêté du 9 juin 2000

Article 16

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Article 16

Dans chaque abattoir autorisé, le service vétérinaire tient un enregistrement spécifique des animaux soumis à l'inspection sanitaire prévue à l'

article 9

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Relations

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cite  Arrêté 2000-06-09 art. 9

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En vigueur du jeudi 15 juin 2000 au mardi 29 décembre 2009

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