Arrêté du 9 juillet 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale » les personnes dont les noms suivent :
Mme AL ASSAAD (Hiba), née le 19 septembre 1992 à Wadi Khaled (Liban).
Mme BOUHASSOUN (Nadia), née le 25 novembre 1989 à Remchi (Algérie).
M. CHEFAI (Jamel), né le 10 mars 1987 à Ben Guerdane (Tunisie).
M. CHERFANE (Patrick), né le 24 octobre 1991 à Hadath (Liban).
Mme FRADI (Rim), née le 29 avril 1989 à Sousse (Tunisie).
M. HADDAD (Ralph), né le 1er septembre 1991 à Beyrouth (Liban).
M. MEROUANI (Mohamed), né le 6 avril 1991 à Gouraya (Algérie).
M. OULD BRAHIM (Sofiane), né le 31 janvier 1985 à Oran (Algérie).
M. ZEROUG (Salim), né le 24 juillet 1987 à Alger (Algérie).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés

Résumé. La France autorise neuf médecins spécialisés en oto-rhino-laryngologie à exercer sur son territoire.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale » les personnes dont les noms suivent :
Mme AL ASSAAD (Hiba), née le 19 septembre 1992 à Wadi Khaled (Liban).
Mme BOUHASSOUN (Nadia), née le 25 novembre 1989 à Remchi (Algérie).
M. CHEFAI (Jamel), né le 10 mars 1987 à Ben Guerdane (Tunisie).
M. CHERFANE (Patrick), né le 24 octobre 1991 à Hadath (Liban).
Mme FRADI (Rim), née le 29 avril 1989 à Sousse (Tunisie).
M. HADDAD (Ralph), né le 1er septembre 1991 à Beyrouth (Liban).
M. MEROUANI (Mohamed), né le 6 avril 1991 à Gouraya (Algérie).
M. OULD BRAHIM (Sofiane), né le 31 janvier 1985 à Oran (Algérie).
M. ZEROUG (Salim), né le 24 juillet 1987 à Alger (Algérie).

Historique des versions

Source : Légifrance