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Arrêté du 9 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 15 avril 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés

Résumé. La France autorise neuf médecins spécialisés en oto-rhino-laryngologie à exercer sur son territoire.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale » les personnes dont les noms suivent :
Mme AL ASSAAD (Hiba), née le 19 septembre 1992 à Wadi Khaled (Liban).
Mme BOUHASSOUN (Nadia), née le 25 novembre 1989 à Remchi (Algérie).
M. CHEFAI (Jamel), né le 10 mars 1987 à Ben Guerdane (Tunisie).
M. CHERFANE (Patrick), né le 24 octobre 1991 à Hadath (Liban).
Mme FRADI (Rim), née le 29 avril 1989 à Sousse (Tunisie).
M. HADDAD (Ralph), né le 1er septembre 1991 à Beyrouth (Liban).
M. MEROUANI (Mohamed), né le 6 avril 1991 à Gouraya (Algérie).
M. OULD BRAHIM (Sofiane), né le 31 janvier 1985 à Oran (Algérie).
M. ZEROUG (Salim), né le 24 juillet 1987 à Alger (Algérie).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. GUIRAUD

Arrêté du 9 juillet 2026
Article 1
Article 2