JORF n°0160 du 11 juillet 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de codes pour implants vasculaire

Résumé Le décret du 9 juillet 2025 ajoute plusieurs numéros de code relatifs aux implants vasculaires dans l’annexe du décret du 2 mars 2005.
Mots-clés : décret codes médicaux implants vasculaires

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3192276, 3175450, 3146218, 3110663, 3141215, 3192075|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3192276, 3175450, 3146218, 3110663, 3141215, 3192075

Implants vasculaires