Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Division des zones protégées au port d'Ivry-Charenton
Résumé. Les zones protégées au port d'Ivry-Charenton sont désormais divisées en deux avec des périodes et des délimitations différentes.
A modifié les dispositions suivantes :