Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Expérimentation des Structures d'exercice coordonné participatives
Résumé. On peut maintenant essayer des nouvelles structures de travail ensemble, en suivant des règles spécifiques.
L'expérimentation « Structures d'exercice coordonné participatives » est autorisée à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges en annexe I.