Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précisions sur les données à caractère personnel dans le cadre des formations
Résumé Les informations personnelles des stagiaires sont détaillées dans les annexes.
Les données à caractère personnel enregistrées dans le traitement mentionné à l'article R. 6351-13 du code du travail et relatives aux catégories mentionnées à l'article R. 6351-15 du même code sont précisées aux annexes I, II et III du présent arrêté.
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