En vigueur depuis le 24 juillet 2021
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Modification des programmes d'informatique en classe préparatoire TB
I. - A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2005Art. 3-1
II.-Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.