JORF n°0169 du 23 juillet 2021

Arrêté du 9 juillet 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense ;

Vu l'arrêté du 3 mai 2005 modifié relatif aux programmes de première et seconde années des classes préparatoires scientifiques de la voie Technologie et biologie (TB) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 juin 2021 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 juin 2021 ;

Vu l'avis du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 8 juillet 2021,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des programmes de classes préparatoires scientifiques

Résumé Les programmes des classes prépas scientifiques TB changent.

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 3 mai 2005 > > Art. null > >

Les programmes de mathématiques, de sciences physiques et chimiques fondamentales et appliquées, de sciences de la vie et de la terre, de technologie et de géographie de première et seconde années de la classe préparatoire scientifique Technologie et biologie (TB), annexés à l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé, sont remplacés par les programmes de mathématiques, physique-chimie, sciences de la vie et de la terre, biotechnologies et géographie figurant respectivement aux annexes 1,2,3,4 et 6 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification des programmes de première et seconde années d'informatique en CPGE TB

Résumé Les programmes d'informatique en première et seconde années de prépa TB ont été mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 3 mai 2005 > > Art. null > >

Les programmes de première et seconde années d'informatique de la classe préparatoire scientifique Technologie et biologie (TB), fixés à l'article 3 de l'arrêté du 3 mai 2005 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 5 du présent arrêté.

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Article 3

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Entrée en vigueur de l'arrêté pour les classes de première et seconde année

Résumé Les premières appliquent les nouvelles règles en septembre 2021, les secondes en septembre 2022.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.

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Article 4

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Création et application territoriale des nouvelles dispositions

Résumé Cet arrêté crée de nouvelles règles pour certaines îles du Pacifique.

I. - A créé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 3 mai 2005 > > Art. 3-1 > >

II.-Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

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Article 5

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Chargés de l'exécution de l'arrêté

Résumé Les chefs de l'école et de l'enseignement doivent appliquer cet arrêté et le publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 juillet 2021.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

I. Prat

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Le ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

S. Brocas

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 29 juillet 2021 sur les sites https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et https://www.education.gouv.fr.