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ARRÊTÉ du 9 juillet 2015

modifiant l'article A. 210-11 du code du cinéma et de l'image animée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réorganisation de la commission pour l'Oscar du cinéma français

Résumé. Un arrêté du 9 juillet 2015 réorganise la commission qui choisit le film français pour l'Oscar, avec de nouveaux membres et moins de personnalités nommées.

La ministre de la culture et de la communication,

Vu le code du cinéma et de l'image animée, notamment ses articles L. 111-3 (Rôles du président du CNC dans le cinéma) (2°) et A. 210-11,

Arrête :

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Réorganisation de la commission pour l'Oscar du cinéma français

Résumé. La commission qui choisit le film français pour l'Oscar est réorganisée avec de nouveaux membres et moins de personnalités nommées.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 juillet 2015

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Exécution d'un arrêté par la présidente du CNC

Résumé. La présidente du Centre national du cinéma est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 juillet 2015.

Fleur Pellerin

En vigueur depuis le dimanche 19 juillet 2015

ARRÊTÉ du 9 juillet 2015
Article 1
Article 2