Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois en administration centrale
Résumé. L'arrêté modifie la répartition des emplois et des points dans les administrations centrales et déconcentrées, notamment dans les domaines des sports, de la jeunesse et de l'éducation populaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 novembre 2001Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 16 novembre 2001Art. Annexe