Arrêté du 9 juillet 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le référentiel de diplôme du baccalauréat professionnel « aménagements paysagers » est fixé dans l'annexe du présent arrêté (1).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fixation du référentiel du bac pro aménagements paysagers

Résumé. Un arrêté du 9 juillet 2010 fixe les règles pour le diplôme de baccalauréat professionnel en aménagements paysagers.

Le référentiel de diplôme du baccalauréat professionnel « aménagements paysagers » est fixé dans l'annexe du présent arrêté (1).

Historique des versions

Source : Légifrance